Présentation

Le site www.chazeau.com est un service télématique gratuit de l'Amicale Laïque de Chazeau, association déclarée en préfecture de la Loire. Siège social : 8 rue de l'abbaye - 42700 Firminy (Loire)

Droit de propriété

L'architecture générale, les textes, images et autres objets informatiques utilisés sur ce site et sous quelque forme que ce soit sont la propriété exclusive du Judo Club D'aurec sur Loire. Toute utilisation de ce site, même partielle, et par quelque procédé que ce soit est strictement interdite sans l'autorisation préalable de l'AL Chazeau. Tout manquement à cette interdiction formelle constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Utilisation du site

En contrepartie de l'accessibilité gratuite à jc.aurec.ifrance.com, vous devez accepter et vous conformer à toutes les lois applicables en France. Vous acceptez également que l'ALC puisse enquêter sur toute violation de ces mêmes lois et collaborer avec les autorités chargées de l'application de celles-ci dans les poursuites engagées contre les usagers ayant fait preuve d'un manquement à cet égard.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité du Judo Club d'Aurec. Sur autorisation préalable et expresse, l'AL Chazeau permet l'établissement de liens hypertextes vers son site uniquement pour sa page d'accueil. L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.